Conditions et modalités de paiement

    Conditions générales

    10 jours net, tous les prix s’en­ten­dent hors TVA. 

    Les abon­nements et les frais de main­te­nance sont payables à l’avance.

     

    Conditions spéciales

    Pour les abon­nements aux solu­tions WMC et pour les con­trats de main­te­nance payables à l’a­vance, peu­vent être sélec­tion­nés sur demande par­mi les con­di­tions spé­ciales suiv­antes. Veuillez not­er que, que les mod­i­fi­ca­tions de l’échéance prin­ci­pale ne sont pos­si­bles que jusqu’à 60 jours avant la prochaine échéance. 

    Mode de paiementCoûts 
    Choix de la déchéance principalegra­tu­it 
    Paiement par­tiel semestriel+  5% 
    Paiement par­tiel trimestriel+  8% 
    Paiement par­tiel mensuel+ 12%    (min. CHF 45.- par Facture)

     

    Retard de paiement

    En cas de retard de paiement, des parts de frais uni­formes seront fac­turées à par­tir du 1.1.2016. Ceux-ci peu­vent être grâce aux pos­si­bil­ités de paiement éch­e­lon­né men­tion­nées ci-dessus ou à un accord indi­vidu­el lors de la pas­sa­tion de la commande. 

    Retard de paiementCoûts
    Rap­pel0.00
    2. Rap­pel20.00

    3. Rap­pel

    		50.00
    4. Rap­pel300.00

    Intérêts de retard à par­tir de l’échéance, p.a.

    		8%

    En cas de non-paiement des fac­tures de souscrip­tion, l’in­stal­la­tion peut être sus­pendue après noti­fi­ca­tion et fix­a­tion d’un délai l’in­stal­la­tion peut être désactivée.

    Coor­don­nées bancaires

    UBS AG, Basel,
    IBAN CH32 0023 3233 6700 7401 G

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